Véhicules en fin de vie, comment se débarrasser ?

Véhicules en fin de vie, comment se débarrasser ?

16 janvier 2018 Non Par Celine Marcos
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Les véhicules en fin de vie ou considérés comme hors d’usage peuvent être considérés comme des déchets dangereux pour l’environnement et le sol. Lorsqu’ils ne sont pas traités convenablement, ils risquent de polluer l’environnement.

C’est pourquoi il ne faut pas les laisser un peu partout dans la nature, mais de les envoyer dans les centres de traitements agrées, appelés centre VHU.

Ces centres sont soumis à de réglementations spéciales en ce qui concerne la dépollution et la destruction de ces véhicules en fin de vie. Comment marche le système et comment se débarrasser de « Titine » !

Quels types sont concernés par une destruction ?

Tous types de véhicules existants peuvent être soumis à une destruction dans un centre VHU, c’est-à-dire les véhicules particuliers, utilitaires, cyclomoteurs, qu’ils appartiennent à un tiers, à une société, aux administrations civiles et militaires, etc.

Tous les véhicules hors d’usage et ne pouvant plus rouler ni circuler sur le réseau routier national doivent être remis à un épaviste pour subir un traitement spécial avant leur démolition.

Il faut noter que le centre de destruction doit être accrédité par un arrêté préfectoral pour pouvoir exécuter tous travaux relatifs à un traitement des VHU.

Il faut noter que ce centre travaille en étroite collaboration avec un service de dépollution qui se charge de la suppression des éléments dangereux présents dans le véhicule (batterie au plomb, liquide de freins ou de refroidissement, etc.).

Une fois dépolluée, elle sera remise au centre de broyage proprement dit qui va prendre en charge les métaux ferreux et non ferreux.

En quoi consiste la destruction proprement dite ?

La tâche d’un épaviste sera déterminée en fonction des véhicules remis sous sa responsabilité. Selon le cas, le service pourra être gratuit, payant ou rapporteur d’argent pour les propriétaires.

Dans tous les cas, l’enlèvement, le transport et la destruction resteront à la charge du centre de broyage agréé.

Service gratuit

Si l’épave se trouve dans un lieu accessible ou dans une agglomération quelconque, l’épaviste peut proposer un enlèvement gratuit lorsque toutes les formalités sont respectées.

Service payant

Pour les épaves situées dans un lieu difficile d’accès ou présentant des contraintes en tous genres (garage étroit, voiture accidentée dans un ravin, carcasse nécessitant l’usage d’un dépanneur à plateau…), un devis gratuit sera délivré par l’épaviste avant tout enlèvement.

Service rémunérateur

Les centres de destruction peuvent aussi acheter des voitures hors d’usage lorsque celles-ci sont encore en bon état général. Dans ce cas la plupart de ses pièces pourront encore être recyclées ou revalorisées selon un pourcentage bien défini par le centre.

Quels sont les papiers à fournir

Pour un enlèvement normal selon la loi, les propriétaires devront fournir les papiers suivants au centre VHU :

  • Une copie de l’identité du demandeur qui doit être le propriétaire du certificat d’immatriculation de l’épave ;
  • La carte grise originale dûment paraphée et comprenant la mention « Cédé ou vendu pour destruction » avec la date et la signature du propriétaire ;
  • Un certificat de non-gage de moins de trois mois ;
  • Un certificat de cession de destruction.

Dès la remise de ces papiers, le propriétaire recevra un certificat de destruction par le centre VHU.